SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT PLUVIAL

1-PROCES VERBAL DE SYNTHESE DU COMMISSAIRE

2-COMPTE RENDU DE REUNION DE TRAVAIL

3-REPONSE DE LA CDC

4-RAPPORT DU COMMISSAIRE

• Conclusions et avis signés au déclaration d'antériorité des réseaux de la commune
• Conclusions et avis signés sur le projet PLU
• Conclusions et avis sur le périmètre délimité des abords de la basilique
• Rapport d'enquête signé

 

5-DOSSIER PLU APPROUVE

00-Liste des pièces

01-Rapport de présentation

• 01a-Rapport de présentation Neuvy St Sépulchre section 1
• 01b-Rapport de présentation Etat Initial de l'Environnement Neuvy St Sépulchre section 2
• 01c-Rapport de présentation Neuvy St Sépulchre section 3
• 01d-Annexe logements vacants
• 01e-Annexe parcelles enveloppe urbaine

02-Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

03-Orientation d'aménagement et de programmation

04-Règlement et annexes

• 04a-Règlement Neuvy St Sépulchre
• 04b-Fiches conseil de l'UDAP
• 04c-Charte départementale des bâtiments agricoles
• 04d-Charte paysagère

05-Règlement graphique

• 5A-Zonage 10000 approuvé
• 5B-Zonage 12500 approuvé
• 5C-Zonage 1250 approuvé

06-Liste des bâtiments pouvant faire l'objet d'un changement de destination

07-Analyse des incidents du PADD sur l'environnement

08-Annexes

08e-Réseaux

• Plan AO réseaux asst Neuvy Bourg + ZA Fay
• Plan AO réseaux asst Neuvy
• Plan résultats ITV Neuvy
• Plan réseaux assainissement Récré-bébé + maison paramédicale

08f-Annexe fiches patrimoines

• Fiche patrimoine T1 - section AK-AL
• Fiche patrimoine T2 - section AN-AO

08g-Gestion pluviale

*Plans PDF

• Ic 16124 - planche 1
• Ic 16124 - planche 2
• Ic 16124 - planche 3
• Ic 16124 - planche 4
• Ic 16124 - planche 5
• Ic 16124 + ADEVE BVs+ ss BVs

2017 - 06 - 21 -  ADEV - Outils Tecnhiques EP

2017 - 06 - 21 - ADEV - Schéma Directeur EP

08a - 1 - Sup sup 2017

08a - 2 - Sup sup 2017

08a - 3 - Sip sup 2017

08b - Sup Liste 2017

08c - Notice explicative Sup UDAP Périmétres délémités des abords

08d - Plan Archéo DRAC

08e - Notice sanitaires

08g - Décret 2010-578

08h - Etude paysagère Bourg APS 10 2017

08i - Arrêté 2010 335 001

08j - Avis MRAE

09-Bilan de concertation

10-Délibérations Conseils Municipals

• DCC nouvelle réglementation
• DCC bilan de concertation annexé
• DCC arrêt du PLU
• DCM débat PADD
• DCM presc PLU
• Décision du maire périmètre abords

 

06-DOSSIER PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS

• Délibération
• Note de présentation
• Plan

 

07-DOSSIER SCHEMA DIRECTEUR EP

• Note de présentation non technique
• Dossier de déclaration d'antériorité - réseaux d'eaux pluviales

 

08-DELIBERATION DE LA COMMUNE DU 18/05/2018

 

09-DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22/05/2018

 

10-PUBLICATION PRESSE

• Avis Nouvelle République et Aurore Paysanne

 

 

CREATION DU PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS

DE L'EGLISE SAINT-ETIENNE

Arrêté du Prefet de région et son annexe